Aller au contenu principal Aller au pied de page

Bienvenue

  • Accueil
  • La commune
    • Le mot du Maire
    • Equipe municipale
    • Les comptes rendus du conseil
    • Bulletin Municipal
    • Service Public
    • Les circulaires communales
  • Vie quotidienne
    • Ecole et jeunesse
    • Santé
    • Ordures ménagères
    • Nos associations
  • Vie économique
    • Artisans et commerçants
    • Location salle des fêtes
  • Tourisme
    • Hébergements/Loisirs
    • Un peu d'histoire
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La commune
    • Le mot du Maire
    • Equipe municipale
    • Les comptes rendus du conseil
    • Bulletin Municipal
    • Service Public
    • Les circulaires communales
  • Vie quotidienne
    • Ecole et jeunesse
    • Santé
    • Ordures ménagères
    • Nos associations
  • Vie économique
    • Artisans et commerçants
    • Location salle des fêtes
  • Tourisme
    • Hébergements/Loisirs
    • Un peu d'histoire
  • Contact
  1. Particuliers
  2. Loisirs - Sports - Culture
  3. Chasse
  4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Mis à jour le31/10/2023

Consulter les dates de chasse par département

Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

Voir aussi

  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Examen du permis de chasser 

Pour en savoir plus

  • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
  • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Chasse et monde cynégétique : questions/réponses —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Livret de l'indemnisation des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
  • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
  • Procédés de chasse interdits —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


3 place de la Reine Bathilde
58800 Marigny-sur-Yonne
03 86 20 06 13
Horaires d'ouverture
Le mardi : de 10h à 12h
Le jeudi : de 10h à 12h
Le vendredi : de 10h à 12h

Nous contacter

Marigny-sur-Yonne en photos



  • Mentions légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation